Conseil municipal

La prochaine séance publique du Conseil municipal aura lieu le mardi 19 décembre à la Maison de la Citoyenneté (62 avenue René-Cassin)



Les questions orales de la population auront lieu de 20h30 à 21H00.

I - FINANCES
1. Décision modificative n° 1.
2. Avance sur subventions CCAS - CACS.
3. Attribution d’une subvention pour l’ association sportive Gymnastique Volontaire dans le cadre du sport scolaire.
4. Attribution d’une subvention pour l’ association sportive Morsang-Fleury Handball dans le cadre du sport scolaire.
5. Attribution d’une subvention pour l’ association sportive Tennis Club Morsaintois dans le cadre du sport scolaire.
6. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang Gymnastique Rythmique pour un déplacement en dehors de la région parisienne.
7. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang Fleury Handball pour un déplacement en dehors de la région parisienne.
8. Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux.
9. Demande de remise gracieuse de la part communale des pénalités de retard sur paiement de la taxe d’aménagement.
10. Révision des participations aux prestations de restauration municipale et d’encadrement de mineurs aux diverses activités municipales.
11. Renouvellement de conventions des structures d’accueil Petite Enfance : Crèches, Haltes-garderies.
12. Actualisation des tarifs des concessions du Cimetière.
13. Actualisation des locations de la salle des familles.

II - PERSONNEL
14. Transformation de postes.
15. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG).
16. Mise en place d’une action sociale en faveur du personnel en adhérant au CNAS (Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales).
17. Rémunération des agents recenseurs.

III - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
18. Tarification des droits de place du Marché de La Forêt.
19. Redevance versée annuellement par la Société Les Fils de Mme GERAUD à la Commune dans le cadre du contrat de concession du Marché de La Forêt.

IV - C¼UR D’ESSONNE AGGLOMÉRATION
20. Présentation du rapport d’activité de C½ur d’Essonne Agglomération pour l’année 2016.
21. Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).



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